Déposée le 23 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOTRE NOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Signoo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-14 du 3 avril 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A VOTRE NOM domicilié(e) ZA Le PECHER - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 774 747 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A VOTRE NOM, M. ROYER Philippe domicilié(e) ZA Le PECHER - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France.
La marque Signoo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Signoo arrivera à expiration en date du 23 février 2029.
A VOTRE NOM a également déposé les autres marques suivantes : A VOTRE NOM , Vêtistick
A VOTRE NOM, SARL - ZA Le PECHER - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France - SIREN 529774747
A VOTRE NOM, M. ROYER Philippe - ZA Le PECHER - 43120 - MONISTROL SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583773 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706827 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-02-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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